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postée le 02/09/2015

RAPPEL CYCLE (France & Monde)
TREK VTT > Superfly 09/2015

! Campagne de rappel !

postée le 27/08/2015

EUROPE
Powered-two and three-wheeler registrations increase by 3.8% on a year-on-year basis 08/2015

postée le 21/08/2015

AFFAIRE/CONSOMMATION
ENTREPRENEUR INDIVIDUEL > INSAISISSABILITE DE LA MAISON 08/2015

La résidence principale d’un entrepreneur individuel devient insaisissable...

postée le 20/08/2015

INFO COMMUNES 2 ROUES
COLLECTE PNEUS CYCLOMOTEURS ET CYCLES 08/2015

A compter du 1ier octobre 2015, les collecteurs de pneumatiques ne pourront plus refuser la collecte de pneus de cyclomoteurs...

 

postée le 18/08/2015

PANORAMA DES LOIS, DECRETS...
LOI RELATIVE A LA TRANSITION ENERGETIQUE POUR LA CROISSANCE VERTE 08/2015

Création d’une indemnité kilométrique vélo & répression de l’obsolescence programmée des produits ...

postée le 18/08/2015

PANORAMA DES LOIS, DECRETS...
LOI RELATIVE AU DIALOGUE SOCIAL ET A L'EMPLOI 08/2015

Où en est-on ? 

La loi a été promulguée le 17 août 2015. Elle a été publiée au Journal officiel du 18 août 2015...

postée le 18/08/2015

CONVENTION COLLECTIVE
ADAPTATION DU RPCS 08/2015

Ajustements du Régime Professionnel Complémentaire de Santé (RPCS) de la Branche, aux modifications du cahier des charges du contrat santé "responsable" ...

postée le 18/08/2015

PANORAMA DES LOIS, DECRETS...
Publication de la loi MACRON 08/2015

La loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques promulguée le 6 août 2015 a été publiée au Journal officiel du 7 août 2015...