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postée
le 24/04/2012
CYCLO/MOTO... Proposition de loi > Circulation des véhicules à deux roues à moteur en interfile sur les voies rapides urbaines
Circulation des véhicules à deux roues à moteur en interfile sur les voies rapides urbaines : Proposition de loi n° 4493 de Monsieur le député Damien Meslot...
postée
le 12/04/2012
IRP AUTO Régime de prévoyance obligatoire de l’IPSA > Taux de cotisations pour 2012
Maintien de la minoration de 20 % sur le taux contractuel des cotisations d'assurance au titre de l’incapacité, la longue maladie, l’invalidité et le décès...
postée
le 11/04/2012
SOCIAL Autorité de la concurrence > Enquête sectorielle dans le domaine de l'entretien et de la réparation automobile
L'Autorité de la concurrence soumet à la consultation publique un premier diagnostic dans lequel elle identifie plusieurs points de blocage potentiels...
postée
le 05/04/2012
CYCLE/VAE... MARCHE DU CYCLE 2011 > Un marché en nette progression